Fil d'ariane : : Informations
Conditions et Informations légales
La navigation sur ce site et le téléchargement des images nécessitent l'acceptation sans concession des
règles suivantes. Les termes "image", "oeuvre", "wallpaper" et "fond" désignent la même chose.
Copyright
Le site est la propriété de la société
Lexgo Network EURL au capital de 2000 €, RCS NANTES 498 633 544.
Toute reproduction est strictement interdite. Toute copie constituerait une contrefaçon sanctionnée par
les articles 425 et suivants du Code Pénal.
Responsabilité
Le site référence des fonds d'écran (images à afficher sur le bureau virtuel d'ordinateur) proposés par leurs auteurs ou par des visiteurs du site certifiants disposer des droits d'auteur ou proposants un fond (image) libre de droit.
Toutes les oeuvres (images) diffusées sur WallFizz.com sont protégées par le code de la propriété intellectuelle.
Certaines images référencées sur WallFizz n'ont pas d'auteur connu. Si vous êtes l'auteur ou l'ayant droit d'une image, ou que vous disposez des droits sur la dîte image et que vous ne souhaitez pas la voir apparaître sur WallFizz,
contactez-nous, nous supprimerons la ou les image(s) en question si les éléments (preuves) que vous nous apportez sont jugés recevables.
Ce site référençant des images ne lui appartenant pas, la société éditrice de WallFizz n'est en aucun cas responsable du contenu, symboles, textes, représentations et des éléments qui constituent ces images.
Si le titre ou la description d'une image téléchargée n'était pas conforme au contenu réel de l'image, la société éditrice de wallFizz ne serait en aucun cas tenue pour responsable.
L'utilisation que vous faites des images vous appartient. La société éditrice de WallFizz n'assumera aucune responsabilité pour toute perte ou dommage (de données, fichiers), perte d'argent ou pour toute utilisation sortant du cadre légale, résultant de l'utilisation des images présentes sur ce site.
La publicité qui apparaît sur ce site est contrôlée, mais les régies restent seules responsables des annonceurs qui s'affichent dans les emplacements publicitaires du site.
Toutes les marques citées et logos sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Pour tout renseignement, remarque ou précision sur les lignes précédentes,
contactez le webmaster.
Utilisation du forum
Le forum est libre à la lecture mais est soumis à inscription pour y poster des messages et créer des sujets, chacun de ses utilisateurs doit donc respecter les règles imposées comme dans toute utilisation d'un forum en général. Il est contrôlé par le webmaster, toutefois ce dernier ne peut pas assurer en permanence un contrôle sur ce dit forum donc ne pourra par conséquent pas être tenu responsable en cas de dérogation à la règle d'un utilisateur. Tout message non conforme aux bonnes moeurs aura pour conséquence sa suppression dans de plus bref délais et la communication de l'IP de l'auteur de ce message aux autorités compétentes.
Nous vous rappelons quelques règles fondamentales de savoir vivre et règles d'utilisation de ce forum en particulier, quelques rappels :
- Tout propos diffamatoire, injurieux ou haineux est prohibé.
- Vous vous devez de respecter les autres utilisateurs.
- Exprimez vous dans un langage correct en français.
- Ne posez pas une question qui n'a pas de rapport avec l'intitulé du forum.
Si vous acceptez ces termes, vous pouvez accéder au
forum de discussions.
Données personnelles
Les engagements de WallFizz.com envers le traitement des données personnelles.
Le site est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro :
1296540.
Les informations ci-dessous ont pour but de vous informer sur l'utilisation de vos données et vous indiquer comment procéder pour y apporter une modification.
1- Les données personnelles recueillies
La seule information que nous recueillions est votre adresse e-mail :
- Soit par votre enregistrement volontaire vous permettant de recevoir la newsletter du site.
- Soit par la participation volontaire de votre part à un concours exceptionnel organisé sur le site WallFizz.com par un partenaire.
2- L'utilisation de ces données
L'information que vous nous communiquez ne sera jamais confiée à des tiers, elle servira uniquement dans le cadre des fonctionnalités du site.
3- Modification ou suppression de ces données
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Pour cela, il vous suffit de vous rendre sur le lien en bas de chaque lettre envoyée ou d'envoyer un mail au webmaster du site en cliquant ici.
Pour toutes autres informations sur les données personnelles,
envoyez un mail au webmaster.
La soumission d'un fond d'écran
La proposition d'ajout d'une image est gratuite et toute personne peut y participer. Le webmaster est seul juge de la validation ou non de celle-ci sur le site. Aucune garantie n'est donnée pour l'ajout ou non d'une image soumise. Aucun motif de refus ne sera donné.
Comme expliqué dans le paragraphe "Responsabilité", vous devez être l'auteur de l'image et avoir le droit de l'exploiter, disposer des droits sur l'image ou proposer une image libre de droit pour nous la soumettre.
La société éditrice de wallFizz.com ne sera et ne pourra être tenue pour responsable si une image venait à être ajoutée sur le site sans le consentement de son auteur ou ayant droit.
Si un telle chose venait à se produire, veuillez
nous contacter et nous apporter les éléments pour que nous supprimions la dîte image du site.
Protection des responsables du site
L'usurpation de l'identité de l'un des responsables du site wallFizz.com est proscrite par la loi et une action en justice sera intentée à l'égard de l'usurpateur.
L'envoi d'un mail non sollicité à caractère illicite ou non conforme aux bonnes moeurs à quiconque et qui ferait apparaître le nom d'un des responsables du site en tant qu'expéditeur sera nié et démentit par les autorités compétentes.
Le site est hébergé par la société
Devclic SARL, 20 allée des Anémones - 57530 Courcelles-Chaussy
Le webmaster se réserve le droit de modifier ces informations et conditions à tout moment.
Charte du site reprenant les informations légales et conditions du site, mise à jour le 01/06/2008.